PETELIN Tanja

Publications HAL

Rapport (1 document)

Philippe Dessus, Tanja Petelin, Romain Laurent, Hassina El Kechai, Salomé Cojean. Context-Aware Classrooms: legal and ethical issues (Deliverable DA.1). Univ. Grenoble Alpes. 2024. ⟨hal-04753885⟩

Article dans une revue (30 documents)

Tanja Petelin, Alexandre Zollinger, Vassili Bézier, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, et al.. Propriété litteraire et artistique. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 06 (1044). ⟨hal-04573578⟩
Tanja Petelin. La majorité numérique en question : Commentaire de la loi du 7 juillet 2023 visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne. Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 12, pp.667. ⟨halshs-04333221⟩
Tanja Petelin. La recevabilité de l'action en contrefaçon en matière d'œuvres de collaboration : annonce d'une évolution ?. Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 06, pp.354. ⟨halshs-04128293⟩
Tanja Petelin. Jeux vidéo/œuvres complexes : une nouvelle méthode de détermination du régime applicable ? [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 21 oct. 2022, n° 20/15768]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 6 (1045). ⟨hal-04011372⟩
Tanja Petelin. Qualification d'œuvre collective en question [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 1, 21 sept. 2022, n° 20/13834]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 6 (1045). ⟨hal-04011369⟩
Dominique Bougerol, Philippe Gaudrat, Maïté Guillemain, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Tanja Petelin, et al.. Propriété littéraire et artistique [Chronique rédigée par : Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 20418)]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 6 (1045). ⟨hal-04011321⟩
Tanja Petelin. Limitation du droit exclusif des producteurs de bases de données par la prise en compte de l'intérêt des utilisateurs et des concurrents [Note sous : CJUE, 5e ch., 3 juin 2021, aff. C-762/19 , « CV-Online Latvia » SIA c/ « Melons » SIA]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 31-35 (1280). ⟨hal-03920558⟩
Leslie Amrane, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Anas Fourka, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, et al.. Propriété intellectuelle - Propriété littéraire et artistique - Chronique rédigée par Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 21665). La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 31-35 (1280). ⟨hal-03886343⟩
Tanja Petelin, Aurélie Virot-Landais. Les données des Smart Cities : quels enjeux ?. Droit et ville, 2022, Les objectifs du droit de l'urbanisme / La ville à l'heure du défi numérique, N° 93 (1), pp.295-321. ⟨10.3917/dv.093.0295⟩. ⟨hal-04971104⟩
Nicolas Binctin, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Maïté Guillemain, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, et al.. Propriété littéraire et artistique [chronique]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 5 (1048). ⟨hal-03886169⟩
Tanja Petelin. Inclusion de la décompilation nécessaire à la correction des erreurs dans l'exception d'utilisation conforme à la destination du logiciel [Notes sous : CJUE, 5e ch., 6 oct. 2021, aff. C-13/20, Top System SA c/ État belge]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 5 (1048). ⟨hal-03920502⟩
Tanja Petelin. Exclusion du droit moral du champ d'application de la présomption jurisprudentielle de titularité liée à l'exploitation de l'œuvre [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 9 oct. 2020, n° 18/27357]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n° 40 (1440). ⟨hal-03920068⟩
Leslie Amrane, Nicolas Binctin, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, et al.. Propriété littéraire et artistique [chronique]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n° 40 (1440). ⟨hal-03886112⟩
Tanja Petelin. Critères d’appréciation de l’originalité des logiciels [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 28 juin 2019, n° 17/01776]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n° 31-35 (1326). ⟨hal-03911121⟩
Leslie Amrane, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Sandrine Delayen, Anas Fourka, et al.. Propriété littéraire et artistique. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n° 31-35 (1326). ⟨hal-03878180⟩
Tanja Petelin. Dissipation des confusions entre le droit de propriété matérielle et le droit d'auteur en matière d'œuvre d'art [Note sous : Cass. 1re civ., 16 janv. 2019, n° 18-10.603, ECLI:FR:CCASS:2019:C100030]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n° 7-8 (1069). ⟨hal-03911069⟩
Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Fabien Marchadier, Tanja Petelin, et al.. Propriété littéraire et artistique. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n° 7-8 (1069). ⟨hal-03878076⟩
Tanja Petelin. Action en parasitisme en tant que substitut à l’exclusion du champ du droit d’auteur des idées et principes à la base d'un logiciel [Note sous : Cass. 1re civ., 3 mai 2018, n° 16-26.531, ECLI:FR:CCASS:2018:C100452]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n° 37 (1418). ⟨hal-03910943⟩
Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Johann Gacon, Philippe Gaudrat, Maïté Guillemain, et al.. Propriété littéraire et artistique. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n° 37 (1418). ⟨hal-03877991⟩
Tanja Petelin. La détermination de la qualité de coauteur en présence d'un contrat « de collaboration à l'écriture ». Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, 2, pp.108. ⟨halshs-02451509⟩
Vassili Bézier, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Tanja Petelin, et al.. Propriété littéraire et artistique. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n° 6 (1063). ⟨hal-03877940⟩
Tanja Petelin. Conciliation entre le droit d'accès aux documents administratif et le droit d'auteur [Note sous : CE, 10e et 9e ch., 8 nov. 2017, n° 375704, ECLI:FR:CECHR:2017:375704.20171108]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n° 6 (1063). ⟨hal-03910901⟩
Tanja Petelin. Obligation de mise en cause des coauteurs lors de l’exercice d’une action en défense du droit moral [Note sous : Cass. 1re civ., 21 mars 2018, n° 17-14.728, ECLI:FR:CCASS:2018:C100310]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n° 6 (1063). ⟨hal-03910905⟩
Tanja Petelin. L'action d'un coauteur pour la défense de son droit moral : obligation de mise en cause des coauteurs en l'absence d'une contribution individualisée. Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, 9, pp.496. ⟨halshs-02227475⟩
Tanja Petelin. Propriété des supports de reportages photographiques [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 16 juin 2017, n° 16/04393]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n° 29 (1406). ⟨hal-03910505⟩
Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Philippe Gaudrat, Maïté Guillemain, Fabien Marchadier, et al.. Propriété littéraire et artistique. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n° 29 (1406). ⟨hal-03877891⟩
Tanja Petelin. Contrefaçon des droits de l’auteur d’un logiciel commise par un des coauteurs [Note sous : Cass. 1re civ, 15 juin 2016, n° 14-29.741 et 15-15.137]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n° 35 (1457). ⟨hal-03909878⟩
Nicolas Binctin, Jérôme Bossan, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, et al.. Propriété littéraire et artistique [chronique]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n° 35 (1457). ⟨hal-03877838⟩
Tanja Petelin. Indivisibilité entre les coauteurs dans l'action en résiliation des contrats d'exploitation des oeuvres de collaboration. Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, 4, pp.222-225. ⟨halshs-02188393⟩
Tanja Petelin. Assimilation de fichiers numériques aux supports matériels d’œuvres : réflexion sur les méthodes d'interprétation de la CJUE à partir de l'arrêt VOB du 10 novembre 2016. Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2017, 345, pp.38-42. ⟨hal-02183088⟩

Communication dans un congrès (2 documents)

Tanja Petelin. Analyse juridique du consentement des mineurs dans les univers marchands numériques. Consentement des mineurs dans les univers marchands numériques : regards interdisciplinaires [Journée d'étude], Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire (CECOJI); Centre de recherche en gestion (CEREGE); Université de Poitiers, Jun 2023, Poitiers, France. ⟨hal-04981764⟩
Tanja Petelin. Les incertitudes de la propriété intellectuelle sous l'angle de la création plurale. 6e colloque annuel des Jeunes universitaires spécialisés en propriété intellectuelle : Les incertitudes de la propriété intellectuelle. Quels risques ? Quelles opportunités ?, Centre européen de recherche sur le risque, le droit des accidents collectifs et des catastrophes (CERDACC); Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI), Feb 2023, Mulhouse, France. ⟨hal-04981682⟩

Ouvrage (1 document)

Tanja Petelin, Philippe Gaudrat. La création plurale en droit d’auteur : contribution à l’étude de l’indivision. Presses universitaires juridiques de Poitiers, 421 p., 2020, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Thèse, 978-2-38194-001-4. ⟨hal-03774074⟩

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