AUBIN-BROUTE Raphaèle-Jeanne

Publications HAL

Rapport (1 document)

Delphine Thivet, Daniele Inda, Marion Charbonneau, Benoît Leroux, Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, et al.. Transagrina. Trajectoires de Transition en Agriculture en Nouvelle-Aquitaine. Rapport final. ADEME. 2023, pp.75. ⟨hal-04112707⟩

Article dans une revue (18 documents)

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Suivi et évaluation de la politique agroécologique de la PAC par l'Union européenne. Revue de l'Union européenne, 2022, 663, pp.620. ⟨halshs-03887874⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. La mesure de la performance environnementale. Agridroit, 2022. ⟨hal-03716732⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Chronique de droit des baux ruraux (année 2020). La revue pratique du recouvrement, 2021. ⟨hal-03474863⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Un vent libéral souffle sur le bail rural administratif. Agridroit, 2021, n° 9. ⟨hal-03482647⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Chronique de droit des baux ruraux (premier semestre 2021). La revue pratique du recouvrement, 2021. ⟨hal-03474868⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. EGAlim, Acte 2. À propos de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs. Agridroit, 2021, n° 6. ⟨hal-03482650⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Le contrat pour la maîtrise des données agricoles. Revue de droit rural, 2020, n° 479 (colloque 3). ⟨hal-03474747⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Précisions sur l'agrément de l'héritier d'un associé d'EARL en cas d'associé subsistant unique. Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2019, 05, pp.316. ⟨halshs-02451737⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Champagne : une filière, des contrats. Revue de droit rural, 2019, n° 471 (dossier 5). ⟨hal-03474745⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Protection des terres agricoles versus urbanisation [Tribune]. Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2017, 11, pp.501. ⟨halshs-02234498⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Contrats de vente de produits agricoles et droit commun des contrats. Revue de droit rural, 2017, n° 457 (étude 33). ⟨hal-03474741⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. La compensation collective ou le Janus de la protection des espaces agricoles. Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2017, 09, pp.388. ⟨halshs-02234484⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Le contentieux du paiement dans les contrats de commercialisation des produits agricoles : l’avènement d’une nouvelle trinité. Revue de droit rural, 2017, n° 451 (étude 7). ⟨hal-03474738⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, Denis Rochard. Les nouveaux paiements directs en faveur des agriculteurs. Revue de droit rural, 2016, n° 445 (étude 24). ⟨hal-03474735⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. La question du prix dans les relations commerciales agricoles. Revue de droit rural, 2016, n° 441 (étude 11). ⟨hal-03474730⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. L’obligation de remise en état des lieux pèse sur le dernier cessionnaire. Revue des loyers, de la copropriété et des fermages, 2016, n° 964, pp.65. ⟨hal-03474887⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Pas de prescription biennale pour l'action tendant à faire constater l'existence d'un bail statutaire à l'issue d'un bail dérogatoire. Recueil Dalloz, 2014, 44, pp.2565. ⟨halshs-02214463⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Les sociétés agricoles : une culture de la discrimination. Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2009, 03, pp.557. ⟨halshs-02239531⟩

Communication dans un congrès (10 documents)

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Le cheval et le droit rural. Cheval et droit : quelles(s) spécificités(s) ?, Faculté de droit et des sciences économique - Université de Limoges; Institut du droit équin [Limoges], Jan 2022, Limoges, France. ⟨hal-03543606⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. La transition agroécologique : (ré)concilier agriculture et environnement. Nuit du droit, Région Nouvelle-Aquitaine; Faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers; Ordre des avocats de Poitiers; Tribunal administratif de Poitiers, Oct 2021, Poitiers, France. ⟨hal-03474918⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Les contractualisations alternatives. Assises juridiques de l'alimentation et des filières agroalimentaires, 2021, Paris, France. ⟨hal-03474921⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Agir sur les filières. La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (CECOJI-UP) - EA 7353; Institut de droit rural - Faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers; Association française de droit rural, section Centre-Ouest, Mar 2020, Poitiers, France. ⟨hal-03474752⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. La transmission des contrats de l’exploitation viticole. La transmission des exploitations viti-vinicoles, SEPage - Stratégies de transmission des Exploitations et Pratiques professionnelles en viticulture (programme de recherche interdisciplinaire pluriannuel 2016-2020), Nov 2019, Tours, France. ⟨hal-03474766⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Les semences : bien commun ou produit de marché ?. Les semences, François Robbe; Association française de droit rural, section Rhônes-Alpes, Jun 2019, Saint-Paul-lès-Romans, France. ⟨hal-03474936⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Sort et essor de l’arbre champêtre en droit rural. L’arbre dans son environnement juridique (séminaire juridique), Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (CECOJI-UP) - EA 7353, Jan 2019, Poitiers, France. ⟨hal-03474930⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. L'ordre public en droit rural. L'ordre public, Faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers, Jul 2018, Poitiers, France. ⟨hal-03474801⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Stratégies de chasse à Chambord. L'image de Chambord, Véronique Tellier-Cayrol; Institut de recherche juridique interdisciplinaire François Rabelais - IRJI François-Rabelais - EA 7496 - Faculté de droit, d’économie et des sciences sociales de l’université de Tours, 2018, Chambord, France. ⟨hal-03474946⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. La contractualisation des rapports coopératifs. Regards croisés sur la coopération en agriculture, Benoît Grimonprez; Denis Rochard, Jan 2016, Poitiers, France. ⟨hal-03474960⟩

Ouvrage (1 document)

Benoît Grimonprez, Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté (Dir.). La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit. Presses universitaires juridiques de Poitiers, 151 p., 2021, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & colloques, 978-2-38194-009-0. ⟨hal-03254582⟩

Autre publication (3 documents)

Gabrielle Rochdi, Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Relier la PAC à l’attractivité territoriale : Et si l’environnement était le fil d’Ariane ?. 2021. ⟨hal-03705002⟩
Gabrielle Rochdi, Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. PAC, alimentation et attractivité des territoires : La PAC, un canal vers des systèmes alimentaires territoriaux en Europe ?. 2021. ⟨hal-03704996⟩
Gabrielle Rochdi, Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. La Politique agricole commune au service de l’attractivité par la politique de développement rural. 2021. ⟨hal-03704998⟩

Chapitre d'ouvrage (2 documents)

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. L’intensité normative, instrument de la dépollution durable des sols agricoles. Fabienne Labelle-Pichevin; Damien Thierry. Droit des sites et sols pollués : bilans et perspectives, L'Harmattan, 2018, Le Droit aujourd'hui, 978-2-343-14490-0. ⟨hal-03474819⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. Les outils de mise en valeur collective du foncier agricole. Benoît Grimonprez. La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, LexisNexis, 2018, 978-2-7110-3048-4. ⟨hal-03474809⟩

Chapitre d'ouvrage (2 documents)

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. V° Production et marchés - Fasc. 70 : PRODUCTIONS ET MARCHÉS. – Paiements directs en faveur des agriculteurs. – Nouveau régime de paiement de base, paiements connexes et soutiens couplés. JurisClasseur Rural, 2015. ⟨hal-04075851⟩
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. V° Exploitation agricole - Fasc. 180 : PRODUCTIONS ET MARCHÉS. – Paiements directs en faveur des agriculteurs. – Nouveau régime de paiement de base, paiements connexes et soutiens couplés. JurisClasseur Notarial Formulaire, 2015. ⟨hal-03474843⟩

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